Fusion de communes

[RhRiri]

Il y a toujours le Google Doc pour les fusions de communes, si "chacun" pouvait mettre les nouveaux noms en fonction de leurs connaissances locales...
Ca évitera qu'un seul éditeur fasse tout le travail qui prend vraiment beaucoup de temps !!! Je crois que buchet a pas mal avancé, il me semble qu'il serait content de l'aide des autres

https://docs.google.com/spreadsheets/d/ ... sp=sharing

J'avoue que tu m'as perdu. Je suis ok pour aider mais je n'ai pas compris d'où et comment tu as sorti ce document ni à quoi il sert. Honte sur moi

[TitiABCD]

J'avoue que tu m'as perdu. Je suis ok pour aider mais je n'ai pas compris d'où et comment tu as sorti ce document ni à quoi il sert. Honte sur moi

C'est buchet qui l'a créé au début de l'année pour recenser les fusions de communes (il doit être dans les premières pages du topic) : il y a une page qui concerne les fusions de 2016 (enfin les fusions validées en 2015) et une deuxième pour les fusions validées en 2016 (c'est-à-dire les communes créées après le 1er janvier 2016)

[RhRiri]

Bonjour,

Bonjour,

J'espère que je suis au bon endroit pour ma demande :

Ma commune fusionne avec 2 autres au 1-1-2017 ;
Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Didier-sous-Riverie, et Saint-Sorlin,
deviennent :
Chabanière

Les codes postaux ne changent pas : 69440 pour les 3 ex-communes et donc pour la nouvelle.

Le code INSEE de cette nouvelle commune va être celui de l'ex-commune Saint-Maurice-sur-Dargoire puisqu'elle en est le chef-lieu, soit 69228.

Je demande donc la création de cette commune, sous la forme "Chabanière" en remplacement de Saint-Maurice-sur-Dargoire, "Saint-Didier-sous-Riverie (Chabanière)" en remplacement de Saint-Didier-sous-Riverie, et "Saint-Sorlin (Chabanière)" en remplacement de Saint-Sorlin.
Toutefois attention à ne pas supprimer les anciennes communes qui continueront de figurer en ALT pour certains segments.

Merci

Merci pour cette information !

De mémoire on attends la parution au Journal Officiel pour lancer les modifications, et si je ne me trompe pas, ce n'est pas encore paru

A+

cette fois c'est fait :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0033680662
Quelle est la suite des opérations ?

[Nomenclator1677]

buchet37 est en charge de la partie transformation.

Et il le fait très bien en travaillant directement avec le staff pour que celui-ci modifie en une seule opération les segments concernés.

Cela peut prendre un tout peu de temps (selon ses disponibilités) mais c'est toujours fait.

[RhRiri]

Oki

[onryou]

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint, la fusion des communes qui est effective depuis le 1er janvier dans l'Yonne.

Merci d'effectuer le changement
onryou

[Bibou_JCW]

Bonjour,
Je voulais savoir s'il était possible de supprimer 2 communes ( ou villages), qui sont en réalité des lieus dits.
France, Charente-Maritime ( Dep 17) :
- Souillac (Villars-en-Pons)
- Lujon (Jazennes)


Bibou_JCW

[TitiABCD]

Bonjour,
Je voulais savoir s'il était possible de supprimer 2 communes ( ou villages), qui sont en réalité des lieus dits.
France, Charente-Maritime ( Dep 17) :
- Souillac (Villars-en-Pons)
- Lujon (Jazennes)


Bibou_JCW

Y-a-t-il des panneaux EB10 ? Si oui, tu peux conserver les noms avec parenthèses ; sinon, il suffit de changer les noms des communes sur chaque segment et le nom disparaitra de lui-même.

[RhRiri]

Bonjour,
Je voulais savoir s'il était possible de supprimer 2 communes ( ou villages), qui sont en réalité des lieus dits.
France, Charente-Maritime ( Dep 17) :
- Souillac (Villars-en-Pons)
- Lujon (Jazennes)


Bibou_JCW

Y-a-t-il des panneaux EB10 ? Si oui, tu peux conserver les noms avec parenthèses ; sinon, il suffit de changer les noms des communes sur chaque segment et le nom disparaitra de lui-même.

cela prend des mois avant de disparaitre meme quand aucun segment ne porte l'ancien nom

[TitiABCD]

J'ai une petite question pour tout le monde

Je viens de passer dans une commune créée au 01/01/2016 : Entrelacs (fusion de Albens, Cessens, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Girod, Épersy et Mognard). Saint-Germain-la-Chambotte (Entrelacs) a été créer, avec un doute de Buchet car il pensait s'agissait de 2 villages ; doute que j'avais levé car il n'existait que le panneau Saint-Germain-la-Chambotte.
Aujourd'hui, les panneaux ont été modifiés, voilà ce qui est écrit : Saint-Germain-la-Chambotte, commune déléguée d'Entrelacs et La Chambotte, Hameau de Saint-Germain-la-Chambotte, commune déléguée d'Entrelacs (ce sont bien de panneaux EB10) !! Croyez-vous qu'il faille créer La Chambotte (Entrelacs) ?

Ils se vraiment sont vraiment faits ch... pour modifier un panneau qui n'existait pas !!!